Michel Coubard

De: Michel Coubard
responsable du service du contrôle interne et certification
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service du pilotage et de la coordination ainsi que les mandats de dépenses et les titres de recettes du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et de son annexe de Cholet
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028387273(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201327/12/2013
De: Michel Coubard
responsable du service du contrôle interne et certification
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service du pilotage et de la coordination ainsi que les mandats de dépenses et les titres de recettes du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et de son annexe de Cholet
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028114588(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201326/10/2013
De: Michel Coubard
responsable du service du contrôle interne et certification
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service du pilotage et de la coordination ainsi que les mandats de dépenses et les titres de recettes du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et son annexe de Cholet
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028081034(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201318/10/2013
De: Michel Coubard
responsable du service du contrôle interne et certification
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service du pilotage et de la coordination ainsi que les mandats de dépenses et les titres de recettes du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et son annexe de Cholet
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Michel Coubard
responsable du service du contrôle interne et certification
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service du pilotage et de la coordination, ainsi que les mandats de dépenses et les titres de recettes du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et son annexe de Cholet les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367944(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Michel Coubard
responsable du contrôle interne et certification
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service du pilotage et de la coordination, ainsi que les mandats de dépenses et les titres de recettes du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et son annexe de Cholet les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205856(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Michel Coubard
Objet:
les pièces, les correspondances et les frais de fonctionnement relatifs au service « contrôle interne et certification »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455293(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Michel Coubard
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455293(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Michel Coubard
Objet:
les pièces, les correspondances et les frais de fonctionnement relatifs au service contrôle interne et certification
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000025202335(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201227/01/2012
De: Michel Coubard
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000025202335(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201227/01/2012
De: Michel Coubard
Objet:
les pièces, les correspondances et les frais de fonctionnement relatifs au service « contrôle interne et certification »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000022548863(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201029/07/2010
De: Michel Coubard
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000022548863(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201029/07/2010
De: Michel Coubard
Objet:
les pièces, les correspondances et les frais de fonctionnement relatifs au service « contrôle interne et certification »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000020893451(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 200924/07/2009
De: Michel Coubard
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000020893451(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 200924/07/2009
De: Michel Coubard
Objet:
les pièces, les correspondances et les frais de fonctionnement relatifs au service « contrôle interne et certification »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000019769822(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200819/11/2008
De: Michel Coubard
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000019769822(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200819/11/2008
De: Coubard (Michel, Guy, Joseph)
brigadier major de police ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PORTE-PAROLE DU GOUVERNEMENT
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Michel Coubard
Objet:
les pièces, les correspondances et les frais de fonctionnement relatifs au service « contrôle interne et certification »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000017644306(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Michel Coubard
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000017644306(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Michel Coubard
directeur d'études, responsable du recrutement
Objet:
les actes relatifs à la gestion des agents du secrétariat général de la Caisse des dépôts affectés sur les sites de la direction des retraites
IV. - Pour la direction du développement territorial
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000449600(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005